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Auteur Castan, Gilles
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Affiner la rechercheContrats de l'ingénierie: annexe 1 / Castan, Gilles in Techniques de l'ingénieur AGC, Vol. AGC2 (Trimestriel)
in Techniques de l'ingénieur AGC > Vol. AGC2 (Trimestriel) . - 1-16 p.
Titre : Contrats de l'ingénierie: annexe 1 : dispositions administratives Type de document : texte imprimé Auteurs : Castan, Gilles, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 1-16 p. Note générale : Conception et production Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats--Ingénierie Résumé : L’objet des dispositions administratives est d’identifier le régime contractuel selon lequel les Parties conviennent d’exécuter le Contrat. Cette annexe 1 regroupe en conséquence l’ensemble des dispositions qui relèvent traditionnellement du domaine de compétence des juristes. Elle présente donc un intérêt certain, surtout pour les lecteurs qui ont une formation essentiellement technique et non pas juridique. Une attention particulière doit lui être portée à plusieurs titres :
d’abord, les thèmes rencontrés sont potentiellement communs à bon nombre de contrats ;
ensuite, la façon de rédiger ce document peut être une base pour bon nombre d’opérations de prestations de services intellectuels. À ce titre, il servira de document de référence pour la présentation d’autres contrats de prestations de services intellectuels rencontrés par les sociétés d’ingénierie ;
enfin, il présente ce que pourrait être une position juridique médiane à partir de l’analyse de l’économie globale de l’opération nonobstant toute adaptation indispensable à chaque projet et toute possibilité de négociation ultérieure qui pourrait faire pencher l’équilibre du document en faveur du Maître de l’ouvrage ou du Maître d’œuvre.REFERENCE : AG 3 254 ISSN : 1282-9072 Date : Janvier 2001 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/genie-industriel-th6/indust [...] [article] Contrats de l'ingénierie: annexe 1 : dispositions administratives [texte imprimé] / Castan, Gilles, Auteur . - 2007 . - 1-16 p.
Conception et production
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur AGC > Vol. AGC2 (Trimestriel) . - 1-16 p.
Mots-clés : Contrats--Ingénierie Résumé : L’objet des dispositions administratives est d’identifier le régime contractuel selon lequel les Parties conviennent d’exécuter le Contrat. Cette annexe 1 regroupe en conséquence l’ensemble des dispositions qui relèvent traditionnellement du domaine de compétence des juristes. Elle présente donc un intérêt certain, surtout pour les lecteurs qui ont une formation essentiellement technique et non pas juridique. Une attention particulière doit lui être portée à plusieurs titres :
d’abord, les thèmes rencontrés sont potentiellement communs à bon nombre de contrats ;
ensuite, la façon de rédiger ce document peut être une base pour bon nombre d’opérations de prestations de services intellectuels. À ce titre, il servira de document de référence pour la présentation d’autres contrats de prestations de services intellectuels rencontrés par les sociétés d’ingénierie ;
enfin, il présente ce que pourrait être une position juridique médiane à partir de l’analyse de l’économie globale de l’opération nonobstant toute adaptation indispensable à chaque projet et toute possibilité de négociation ultérieure qui pourrait faire pencher l’équilibre du document en faveur du Maître de l’ouvrage ou du Maître d’œuvre.REFERENCE : AG 3 254 ISSN : 1282-9072 Date : Janvier 2001 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/genie-industriel-th6/indust [...] Contrats de l’ingénierie / Castan, Gilles
in Techniques de l'ingénieur : conception et production Ti083. Industrialisation et systèmes industriels / Berruet, Pascal
Titre : Contrats de l’ingénierie : annexe 1 : dispositions administratives : réf. internet AG3254 Type de document : texte imprimé Auteurs : Castan, Gilles, Auteur Année de publication : 2005 Importance : p. 133-148 Langues : Français (fre) Mots-clés : Maîtrise d’œuvre -- Contrats -- Dispositions administratives ; Régime contractuel Note de contenu : Au sommaire :
- Dispositions générales
- Droits et obligations du maître d'oeuvre
- Situation du personnel affecté à l'exécution des présentation
- Responsabilité et assurances
- Résiliation
- Propriété intellectuelle et industrielle
in Techniques de l'ingénieur : conception et production Ti083. Industrialisation et systèmes industriels / Berruet, Pascal
Contrats de l’ingénierie : annexe 1 : dispositions administratives : réf. internet AG3254 [texte imprimé] / Castan, Gilles, Auteur . - 2005 . - p. 133-148.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maîtrise d’œuvre -- Contrats -- Dispositions administratives ; Régime contractuel Note de contenu : Au sommaire :
- Dispositions générales
- Droits et obligations du maître d'oeuvre
- Situation du personnel affecté à l'exécution des présentation
- Responsabilité et assurances
- Résiliation
- Propriété intellectuelle et industrielleExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
in Techniques de l'ingénieur AGC > Vol. AGC2 (Trimestriel) . - 1-13 p.
Titre : Contrats de l'ingénierie: annexe 2 : dispositions techniques (partie 1) Type de document : texte imprimé Auteurs : Castan, Gilles, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 1-13 p. Note générale : Conception et production Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats--Ingénierie Résumé : Comme tout contrat, le Contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser, notamment au plan technique, ce qui doit être fait, comment cela doit être fait et quand cela doit être fait :
le Programme décrit ce qui doit être fait ;
les lots techniques décrivent les parties du Programme à la charge du Maître d’œuvre ;
les Phases d’exécution du Contrat de maîtrise d’œuvre décrivent les tâches à accomplir par les parties et l’ordre dans lequel elles s’accomplissent ;
les devoirs du Client et des tierces parties permettent de lister les activités extérieures à la maîtrise d’œuvre qui lui sont opposables ;
la structure d’organisation du Projet a pour objet de décrire l’organisation humaine de celui-ci ;
le planning prévisionnel du Projet a pour objet de décrire l’organisation temporelle de celui-ci.
Les trois derniers points sont classiques. Ils ne sont pas spécifiques au Contrat de maîtrise d’œuvre et se retrouvent largement dans toute forme de contrat. En revanche, les trois premiers points sont très largement spécifiques aux opérations de réalisation d’investissement. Des non-spécialistes de la matière parleraient de cahier des charges : c’est clairement le cas pour le Maître d’œuvre.REFERENCE : AG 3 255 ISSN : 1282-9072 Date : Juillet 2005 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/genie-industriel-th6/indust [...] [article] Contrats de l'ingénierie: annexe 2 : dispositions techniques (partie 1) [texte imprimé] / Castan, Gilles, Auteur . - 2007 . - 1-13 p.
Conception et production
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur AGC > Vol. AGC2 (Trimestriel) . - 1-13 p.
Mots-clés : Contrats--Ingénierie Résumé : Comme tout contrat, le Contrat de maîtrise d’œuvre doit préciser, notamment au plan technique, ce qui doit être fait, comment cela doit être fait et quand cela doit être fait :
le Programme décrit ce qui doit être fait ;
les lots techniques décrivent les parties du Programme à la charge du Maître d’œuvre ;
les Phases d’exécution du Contrat de maîtrise d’œuvre décrivent les tâches à accomplir par les parties et l’ordre dans lequel elles s’accomplissent ;
les devoirs du Client et des tierces parties permettent de lister les activités extérieures à la maîtrise d’œuvre qui lui sont opposables ;
la structure d’organisation du Projet a pour objet de décrire l’organisation humaine de celui-ci ;
le planning prévisionnel du Projet a pour objet de décrire l’organisation temporelle de celui-ci.
Les trois derniers points sont classiques. Ils ne sont pas spécifiques au Contrat de maîtrise d’œuvre et se retrouvent largement dans toute forme de contrat. En revanche, les trois premiers points sont très largement spécifiques aux opérations de réalisation d’investissement. Des non-spécialistes de la matière parleraient de cahier des charges : c’est clairement le cas pour le Maître d’œuvre.REFERENCE : AG 3 255 ISSN : 1282-9072 Date : Juillet 2005 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/genie-industriel-th6/indust [...]
in Techniques de l'ingénieur : conception et production Ti083. Industrialisation et systèmes industriels / Berruet, Pascal
Titre : Contrats de l’ingénierie : annexe 2 : dispositions techniques (partie 1) : réf. internet AG3255 Type de document : texte imprimé Auteurs : Castan, Gilles, Auteur Année de publication : 2005 Importance : p. 149-161 Langues : Français (fre) Mots-clés : Ingénierie -- Contrats ; Maîtrise d’œuvre -- Contrats Note de contenu : Au sommaire :
- Programme
- Lots techniques
in Techniques de l'ingénieur : conception et production Ti083. Industrialisation et systèmes industriels / Berruet, Pascal
Contrats de l’ingénierie : annexe 2 : dispositions techniques (partie 1) : réf. internet AG3255 [texte imprimé] / Castan, Gilles, Auteur . - 2005 . - p. 149-161.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Ingénierie -- Contrats ; Maîtrise d’œuvre -- Contrats Note de contenu : Au sommaire :
- Programme
- Lots techniquesExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
in Techniques de l'ingénieur AGC > Vol. AGC2 (Trimestriel) . - 1-21 p.
Titre : Contrats de l'ingénierie: annexe 2 : dispositions techniques (partie 2) Type de document : texte imprimé Auteurs : Castan, Gilles, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 1-21 p. Note générale : Conception et production Langues : Français (fre) Mots-clés : Contrats--Ingénierie Résumé : L’une des principales caractéristiques du Contrat de maîtrise d’œuvre est qu’il s’exécute sur la durée. Il faut donc le décrire aux plans organisation et ordonnancement des Prestations. Dans cette optique, il est nécessaire que les parties prenantes aient conscience de la différence qui existe entre certains concepts basiques :
activité (« activity ») : unité de travail majeure devant être menée pour parvenir aux objectifs fixés. Une activité a des dates de début et fin précises, comporte un ensemble de tâches, consomme des ressources et réalise un ou des délivrables ;
phasage (« phasing ») : découpage logique et préétabli d’un accord en phases successives délimitées par des jalons ;
phase (« phase ») : période d’un accord, comprise entre deux jalons, et au cours de laquelle est exécuté un ensemble cohérent et ordonné de tâches concourant à la réalisation d’un objectif prédéterminé. Le déroulement d’un accord comporte généralement plusieurs jalons. Leur nombre et leur contenu dépend de la négociation contractuelle et des caractéristiques du Projet ;
jalon (« milestone ») : étape prévue dans le déroulement d’un programme contractuel. L’objet du jalon est de s’assurer qu’une tâche, un document, un produit, une fourniture correspond bien à ce qui a été préalablement défini ;
tâche (« task ») : plus petite unité de travail pouvant être gérée. Une tâche est un travail bien défini assigné à des personnes. Une tâche peut inclure une ou plusieurs actions ;
action (« action ») : étape accomplie par une personne chargée d’une tâche. Une étape ne peut faire l’objet de décomposition.REFERENCE : AG3256 ISSN : 1282-9072 Date : Juillet 2005 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/genie-industriel-th6/indust [...] [article] Contrats de l'ingénierie: annexe 2 : dispositions techniques (partie 2) [texte imprimé] / Castan, Gilles, Auteur . - 2007 . - 1-21 p.
Conception et production
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur AGC > Vol. AGC2 (Trimestriel) . - 1-21 p.
Mots-clés : Contrats--Ingénierie Résumé : L’une des principales caractéristiques du Contrat de maîtrise d’œuvre est qu’il s’exécute sur la durée. Il faut donc le décrire aux plans organisation et ordonnancement des Prestations. Dans cette optique, il est nécessaire que les parties prenantes aient conscience de la différence qui existe entre certains concepts basiques :
activité (« activity ») : unité de travail majeure devant être menée pour parvenir aux objectifs fixés. Une activité a des dates de début et fin précises, comporte un ensemble de tâches, consomme des ressources et réalise un ou des délivrables ;
phasage (« phasing ») : découpage logique et préétabli d’un accord en phases successives délimitées par des jalons ;
phase (« phase ») : période d’un accord, comprise entre deux jalons, et au cours de laquelle est exécuté un ensemble cohérent et ordonné de tâches concourant à la réalisation d’un objectif prédéterminé. Le déroulement d’un accord comporte généralement plusieurs jalons. Leur nombre et leur contenu dépend de la négociation contractuelle et des caractéristiques du Projet ;
jalon (« milestone ») : étape prévue dans le déroulement d’un programme contractuel. L’objet du jalon est de s’assurer qu’une tâche, un document, un produit, une fourniture correspond bien à ce qui a été préalablement défini ;
tâche (« task ») : plus petite unité de travail pouvant être gérée. Une tâche est un travail bien défini assigné à des personnes. Une tâche peut inclure une ou plusieurs actions ;
action (« action ») : étape accomplie par une personne chargée d’une tâche. Une étape ne peut faire l’objet de décomposition.REFERENCE : AG3256 ISSN : 1282-9072 Date : Juillet 2005 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/genie-industriel-th6/indust [...]
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