[article]
| Titre : |
Alimentarité des matériaux: critères de choix |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Kozlowski, Albert, Auteur |
| Année de publication : |
2007 |
| Article en page(s) : |
32 p. |
| Note générale : |
Bibliogr. |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Matériaux, Acier inoxydable |
| Résumé : |
L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :
[Doc. M 4 490] Réglementation ;
[Doc. M 4 491] Directives européennes et américaines ;
l'article actuel Critères de choix ;
[Doc. M 4 493] Pour en savoir plus.
Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.
Une fiche générale précise les mesures spécifiques françaises pour des matériaux qui ne sont pas encore soumis à des dispositions réglementaires européennes. Ces mesures spécifiques sont précisées dans le décret N° 2008/1469 et dans le décret N° 92/631.
Cette fiche générale, initialement rattachée à la note d’information DGCCRF N° 2004-64 du 6 mai 2004, a été révisée en mai 2009. Elle présente le cadre réglementaire dans lequel s’inscrivent les réglementations spécifiques pour différents types de matériaux (le cadre général harmonisé est défini par le règlement CE N° 1935/2004, il est complété par des mesures spécifiques harmonisées : directives ou réglements).
La fiche générale précise en outre :
les modalités d’application du principe d’inertie (essais de migration et essais organoleptiques) ;
la durée de validité des essais de migration (5 ans) ;
l’obligation de déclaration écrite de conformité ;
les indications accompagnant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les aliments (marquage, étiquetage) ;
la traçabilité ;
les responsabilités des opérateurs ;
les sanctions.
|
| REFERENCE : |
M 4 492v2 |
| Date : |
Décembre 2011 |
| En ligne : |
http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/materiaux-th11/donnees-phys [...] |
in Techniques de l'ingénieur MB > Vol. MB5 (Trimestriel) . - 32 p.
[article] Alimentarité des matériaux: critères de choix [texte imprimé] / Kozlowski, Albert, Auteur . - 2007 . - 32 p. Bibliogr. Langues : Français ( fre) in Techniques de l'ingénieur MB > Vol. MB5 (Trimestriel) . - 32 p.
| Mots-clés : |
Matériaux, Acier inoxydable |
| Résumé : |
L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :
[Doc. M 4 490] Réglementation ;
[Doc. M 4 491] Directives européennes et américaines ;
l'article actuel Critères de choix ;
[Doc. M 4 493] Pour en savoir plus.
Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.
Une fiche générale précise les mesures spécifiques françaises pour des matériaux qui ne sont pas encore soumis à des dispositions réglementaires européennes. Ces mesures spécifiques sont précisées dans le décret N° 2008/1469 et dans le décret N° 92/631.
Cette fiche générale, initialement rattachée à la note d’information DGCCRF N° 2004-64 du 6 mai 2004, a été révisée en mai 2009. Elle présente le cadre réglementaire dans lequel s’inscrivent les réglementations spécifiques pour différents types de matériaux (le cadre général harmonisé est défini par le règlement CE N° 1935/2004, il est complété par des mesures spécifiques harmonisées : directives ou réglements).
La fiche générale précise en outre :
les modalités d’application du principe d’inertie (essais de migration et essais organoleptiques) ;
la durée de validité des essais de migration (5 ans) ;
l’obligation de déclaration écrite de conformité ;
les indications accompagnant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les aliments (marquage, étiquetage) ;
la traçabilité ;
les responsabilités des opérateurs ;
les sanctions.
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| REFERENCE : |
M 4 492v2 |
| Date : |
Décembre 2011 |
| En ligne : |
http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/materiaux-th11/donnees-phys [...] |
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Alimentarité des matériaux: critères de choix in Techniques de l'ingénieur MB, Vol. MB5 (Trimestriel)
