| Titre : | Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre : cadre réglementaire national: réf. internet G 1511 |
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| Auteurs : | Prat, Laurence, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Année de publication : | 2011 |
| Format : | p. 87-125 |
| Note générale : | Bibliogr. p. 121-125 |
| Langues : | Français |
| Tags : | Pollution atmosphérique Gaz à effet -- Système d’échange Qualité de l’air Protection |
| Note de contenu : |
Sommaire:
1. Qualité de l’air ambiant 1.1 - Surveillance de la qualité de l’air 1.2 - Outils de planification de la protection de l’air ... 2. Réglementation des sources d’émissionS 2.1 - Réglementation des émissions industrielles 2.2 - Réglementation des émissions liées aux transports ... 3. Lutte contre les émissions de gaz à effet de serre 3.1 - Système d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre 3.2 - Autres mesures concernant les principaux émetteurs |
Exemplaires
| Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| aucun exemplaire |
