Les Inscriptions à la Bibliothèque sont ouvertes en
ligne via le site: https://biblio.enp.edu.dz
Les Réinscriptions se font à :
• La Bibliothèque Annexe pour les étudiants en
2ème Année CPST
• La Bibliothèque Centrale pour les étudiants en Spécialités
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les recherches... |
Détail de l'auteur
Auteur Caroline London
Documents disponibles écrits par cet auteur
Affiner la rechercheEnjeux et perspectives des déchets / Caroline London
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Réglementation environnementale par secteur / Bonhommeau, Xavier
Titre : Enjeux et perspectives des déchets : réf. internet G 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline London, Auteur Année de publication : 2010 Importance : p. 243-255 Note générale : Bibliogr. p. 255 Langues : Français (fre) Mots-clés : Déchets -- Enjeux et perspectives
Déchets -- Traitement fiscalNote de contenu : Sommaire:
1. Définition du déchet
1.1 - Au niveau communautaire
1.2 - En droit interne
2. Traitement fiscal des déchets : TGAP et TVA
2.1 - TGAP
2.2 - TVA
3. Refonte de la politique des déchets
3.1 - Contexte de la réforme
3.2 - Réforme
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Réglementation environnementale par secteur / Bonhommeau, Xavier
Enjeux et perspectives des déchets : réf. internet G 2020 [texte imprimé] / Caroline London, Auteur . - 2010 . - p. 243-255.
Bibliogr. p. 255
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Déchets -- Enjeux et perspectives
Déchets -- Traitement fiscalNote de contenu : Sommaire:
1. Définition du déchet
1.1 - Au niveau communautaire
1.2 - En droit interne
2. Traitement fiscal des déchets : TGAP et TVA
2.1 - TGAP
2.2 - TVA
3. Refonte de la politique des déchets
3.1 - Contexte de la réforme
3.2 - RéformeExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Gestion des déchets / Bonhommeau, Xavier
Titre : Enjeux et perspectives des déchets : réf. internet G 2020 Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline London, Auteur Année de publication : 2010 Importance : p. 107-119 Note générale : Bibliogr. p.119 Langues : Français (fre) Mots-clés : Perspectives des déchets
Traitement fiscal des déchets
Politique des déchetsNote de contenu : Sommaire:
1. Définition du déchet
1.1 - Au niveau communautaire
1.2 - En droit interne
2. Traitement fiscal des déchets : TGAP et TVA
2.1 - TGAP
2.2 - TVA
3. Refonte de la politique des déchets
3.1 - Contexte de la réforme
3.2 - Réforme
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Gestion des déchets / Bonhommeau, Xavier
Enjeux et perspectives des déchets : réf. internet G 2020 [texte imprimé] / Caroline London, Auteur . - 2010 . - p. 107-119.
Bibliogr. p.119
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Perspectives des déchets
Traitement fiscal des déchets
Politique des déchetsNote de contenu : Sommaire:
1. Définition du déchet
1.1 - Au niveau communautaire
1.2 - En droit interne
2. Traitement fiscal des déchets : TGAP et TVA
2.1 - TGAP
2.2 - TVA
3. Refonte de la politique des déchets
3.1 - Contexte de la réforme
3.2 - RéformeExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Gestion des déchets / Bonhommeau, Xavier
Titre : Textes réglementaires relatifs aux déchet : réf. internet G 2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline London, Auteur Année de publication : 2013 Importance : p. 121-141 Note générale : Bibliogr. p. 139-141 Langues : Français (fre) Mots-clés : Déchet -- Textes réglementaires
Déchet -- Production
Déchet -- Transferts
Déchet -- EliminationNote de contenu : Sommaire:
1. Réglementation applicable
2. Obligations pesant sur la production de déchets
3. Obligations dérivant des transferts transfrontaliers
4. Obligation pesant sur l’élimination des déchets
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Gestion des déchets / Bonhommeau, Xavier
Textes réglementaires relatifs aux déchet : réf. internet G 2021 [texte imprimé] / Caroline London, Auteur . - 2013 . - p. 121-141.
Bibliogr. p. 139-141
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Déchet -- Textes réglementaires
Déchet -- Production
Déchet -- Transferts
Déchet -- EliminationNote de contenu : Sommaire:
1. Réglementation applicable
2. Obligations pesant sur la production de déchets
3. Obligations dérivant des transferts transfrontaliers
4. Obligation pesant sur l’élimination des déchetsExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Textes réglementaires relatifs aux déchets / Caroline London in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 18 p.
Titre : Textes réglementaires relatifs aux déchets Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline London, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 18 p. Note générale : bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Déchets; Élimination des déchets; Travaux de l'ocde Résumé : Afin de déterminer quelles sont les obligations et donc les responsabilités stricto sensu encourues par le producteur de déchets, il convient dans un premier temps de présenter le cadre juridique qui permet d’établir quels déchets spécifiques ont été appréhendés et comment ils l’ont été. Dans un second temps, il sera plus aisé de dégager à quelles obligations le producteur de déchets doit se conformer. À cet égard, les obligations sont d’autant plus rigoureuses que le déchet visé est considéré comme dangereux. REFERENCE : G 2 021V2 Date : AVRIL 2013 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/construction-th3/environnem [...] [article] Textes réglementaires relatifs aux déchets [texte imprimé] / Caroline London, Auteur . - 2007 . - 18 p.
bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 18 p.
Mots-clés : Déchets; Élimination des déchets; Travaux de l'ocde Résumé : Afin de déterminer quelles sont les obligations et donc les responsabilités stricto sensu encourues par le producteur de déchets, il convient dans un premier temps de présenter le cadre juridique qui permet d’établir quels déchets spécifiques ont été appréhendés et comment ils l’ont été. Dans un second temps, il sera plus aisé de dégager à quelles obligations le producteur de déchets doit se conformer. À cet égard, les obligations sont d’autant plus rigoureuses que le déchet visé est considéré comme dangereux. REFERENCE : G 2 021V2 Date : AVRIL 2013 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/construction-th3/environnem [...]
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Réglementation environnementale par secteur / Bonhommeau, Xavier
Titre : Textes réglementaires relatifs aux déchets : réf. internet G 2021 Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline London, Auteur Année de publication : 2013 Importance : p. 257-277 Note générale : Bibliogr. p. 275-277 Langues : Français (fre) Mots-clés : Déchets -- Textes réglementaires
Déchets -- Production
Déchets -- Transferts
Déchets -- EliminationNote de contenu : Sommaire:
1. Réglementation applicable
2. Obligations pesant sur la production de déchets
3. Obligations dérivant des transferts transfrontaliers
4. Obligation pesant sur l’élimination des déchets
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Réglementation environnementale par secteur / Bonhommeau, Xavier
Textes réglementaires relatifs aux déchets : réf. internet G 2021 [texte imprimé] / Caroline London, Auteur . - 2013 . - p. 257-277.
Bibliogr. p. 275-277
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Déchets -- Textes réglementaires
Déchets -- Production
Déchets -- Transferts
Déchets -- EliminationNote de contenu : Sommaire:
1. Réglementation applicable
2. Obligations pesant sur la production de déchets
3. Obligations dérivant des transferts transfrontaliers
4. Obligation pesant sur l’élimination des déchetsExemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Permalink
