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Techniques de l'ingénieur G / Blanc, André . Vol. G3EnvironnementMention de date : Trimestriel Paru le : 21/04/2007 |
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[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 18 p.
Titre : Mesurer les odeurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Rognon, Christian, Auteur ; Pourtier, Lionel, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 18 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Mesure; Odeur; Analyse olfactométrique Résumé : L’odeur est une sensation résultant de nombreux processus physico-chimiques, mnésiques, cognitifs, etc. Il est donc indispensable de différencier l’odeur d’un mélange gazeux de sa composition chimique. Ainsi, l’odeur doit être mesurée en tant que telle avec, si nécessaire, un complément d’informations par des mesures physico-chimiques.
On différencie deux types de mesures : les mesures dans le milieu émetteur, c’est-à-dire au niveau des sources d’émission, et les mesures dans le milieu récepteur, c’est-à-dire au niveau des populations riveraines.
Les mesures d’odeurs dans le milieu émetteur consistent en une évaluation des concentrations d’odeurs, des intensités et de la qualité olfactive, selon des protocoles normés. Elles permettent de vérifier la conformité réglementaire des installations, de hiérarchiser les sources, d’orienter et de définir les solutions de traitement à mettre en œuvre.
Les mesures dans le milieu récepteur sont réalisées pour quantifier les odeurs perçues par les riverains et caractériser les nuisances qui en découlent. Réalisées par des experts ou par des jurys de riverains, elles décrivent de manière objective l’évolution des odeurs et de la gêne pour vérifier, par exemple, l’efficacité des actions entreprises par l’industriel sur le confort olfactif des riverains. Elles permettent également d’établir des relations entre les perceptions olfactives des riverains et le fonctionnement du site émetteur, pour rechercher des solutions de réduction des émissions, en intervenant directement sur le procédé d’exploitation.
Parallèlement, les mesures d’odeurs à l’émission associées à des mesures dans le milieu récepteur représentent des sources d’informations indispensables pour mettre en œuvre des modèles mathématiques calculant l’impact olfactif d’une installation, tout en tenant compte des phénomènes complexes de dispersion des odeurs dans l’atmosphère. Ces simulations permettent de répondre aux prescriptions législatives :
en déterminant l’impact olfactif de futures installations ;
en vérifiant la conformité par rapport aux valeurs d’objectifs de qualité de l’air dans l’environnement.
Pour quelques compléments théoriques, le lecteur pourra se reporter à l’article Les odeurs dans l’environnement ([G 2 900]) des Techniques de l’Ingénieur et à la référence [HEAVNER (D.I.), OWEN (M.W.), NELSON (P.R.) - Multisorbent thermal desorption/gas chromatography/mass selective detection method for the determination of target volatil organic compounds in indoor air] .REFERENCE : G 2 940v2 DEWEY : 333.7 Date : Octobre 2010 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr [article] Mesurer les odeurs [texte imprimé] / Rognon, Christian, Auteur ; Pourtier, Lionel, Auteur . - 2007 . - 18 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 18 p.
Mots-clés : Mesure; Odeur; Analyse olfactométrique Résumé : L’odeur est une sensation résultant de nombreux processus physico-chimiques, mnésiques, cognitifs, etc. Il est donc indispensable de différencier l’odeur d’un mélange gazeux de sa composition chimique. Ainsi, l’odeur doit être mesurée en tant que telle avec, si nécessaire, un complément d’informations par des mesures physico-chimiques.
On différencie deux types de mesures : les mesures dans le milieu émetteur, c’est-à-dire au niveau des sources d’émission, et les mesures dans le milieu récepteur, c’est-à-dire au niveau des populations riveraines.
Les mesures d’odeurs dans le milieu émetteur consistent en une évaluation des concentrations d’odeurs, des intensités et de la qualité olfactive, selon des protocoles normés. Elles permettent de vérifier la conformité réglementaire des installations, de hiérarchiser les sources, d’orienter et de définir les solutions de traitement à mettre en œuvre.
Les mesures dans le milieu récepteur sont réalisées pour quantifier les odeurs perçues par les riverains et caractériser les nuisances qui en découlent. Réalisées par des experts ou par des jurys de riverains, elles décrivent de manière objective l’évolution des odeurs et de la gêne pour vérifier, par exemple, l’efficacité des actions entreprises par l’industriel sur le confort olfactif des riverains. Elles permettent également d’établir des relations entre les perceptions olfactives des riverains et le fonctionnement du site émetteur, pour rechercher des solutions de réduction des émissions, en intervenant directement sur le procédé d’exploitation.
Parallèlement, les mesures d’odeurs à l’émission associées à des mesures dans le milieu récepteur représentent des sources d’informations indispensables pour mettre en œuvre des modèles mathématiques calculant l’impact olfactif d’une installation, tout en tenant compte des phénomènes complexes de dispersion des odeurs dans l’atmosphère. Ces simulations permettent de répondre aux prescriptions législatives :
en déterminant l’impact olfactif de futures installations ;
en vérifiant la conformité par rapport aux valeurs d’objectifs de qualité de l’air dans l’environnement.
Pour quelques compléments théoriques, le lecteur pourra se reporter à l’article Les odeurs dans l’environnement ([G 2 900]) des Techniques de l’Ingénieur et à la référence [HEAVNER (D.I.), OWEN (M.W.), NELSON (P.R.) - Multisorbent thermal desorption/gas chromatography/mass selective detection method for the determination of target volatil organic compounds in indoor air] .REFERENCE : G 2 940v2 DEWEY : 333.7 Date : Octobre 2010 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 12 p.
Titre : Bilan Carbone ® : Réglementations et outils Type de document : texte imprimé Auteurs : Martinage, Guillaume, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 12 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Bilan Carbone® Changement climatique Résumé : Le changement climatique est aujourd'hui une préoccupation mondiale. Alors que les grandes puissances tardent ç prendre des décisions concrètes pour lutter contre la pollution atmosphérique, les effets du dérèglement climatique se font de plus en plus sentir aux quatre coins de la planète. REFERENCE : G 1 817 DEWEY : 333.7 Date : Janvier 2011 En ligne : www.techniques-ingenieur.fr [article] Bilan Carbone ® : Réglementations et outils [texte imprimé] / Martinage, Guillaume, Auteur . - 2007 . - 12 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 12 p.
Mots-clés : Bilan Carbone® Changement climatique Résumé : Le changement climatique est aujourd'hui une préoccupation mondiale. Alors que les grandes puissances tardent ç prendre des décisions concrètes pour lutter contre la pollution atmosphérique, les effets du dérèglement climatique se font de plus en plus sentir aux quatre coins de la planète. REFERENCE : G 1 817 DEWEY : 333.7 Date : Janvier 2011 En ligne : www.techniques-ingenieur.fr
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 11 p.
Titre : Bilan carbone® : mise en œuvre Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélie Wolff, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 11 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Émissions gaz Bilan. Résumé : Bien que l'effet de serre soit un phénomène naturel qui permette à la Terre de connaître des températures clémentes du fait de la présence, dans notre atmosphère, de gaz à effet de serre, et que des phénomènes climatiques naturels influent également sur les variations du climat, au vu de l'augmentation importante de la concentration en gaz à effet de serre et de l'augmentation de la température moyenne terrestre de + 0,6 °C au cours du XXe siècle, tout laisse à penser qu'il y a une responsabilité humaine dans ces changements climatiques, comme le montrent les travaux du GIEC (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat).
Suite à cette prise de conscience, s'est tenue en 1992 la convention de Rio dont l'objectif est de « stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique ».
Ainsi la lutte contre le changement climatique devient un des grands enjeux du XXIe siècle. En conséquence a été ratifié le protocole de Kyoto, qui fixe des objectifs de réduction des émissions et a conduit à l'ouverture d'un marché européen d'échange des quotas d'émissions ainsi qu'à à la mise en œuvre de projets permettant de réduire les émissions. De nouvelles réglementations européennes et françaises ont également vues le jour, comme l'adoption d'un plan national d'affectation des quotas (PNAQ) et un plan climat.
Dans une optique de sensibilisation aux émissions de gaz à effet de serre (GES) produits par nos activités, a été développé par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) un outil permettant de comptabiliser les émissions de GES des activités exercées par des entreprises (entreprises industrielles ou tertiaires, associations, événements culturels ou sportifs...), par des collectivités territoriales ou sur un territoire. S'il s'agit d'émissions directement émises, on parle d'émissions directes ; s'il s'agit d'émissions induites par les diverses activités, on parle alors d'émissions indirectes.
Cet article a pour objectif de présenter la méthode du Bilan Carbone® et de donner des clés quant à sa mise en œuvre, au fil des différentes étapes que sont la sensibilisation des parties prenantes, la collecte des données après avoir défini le périmètre d'étude, la réalisation du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre, la définition des priorités d'actions avec en ligne de mire la mise en œuvre des actions de réduction identifiées.REFERENCE : G 1 819 DEWEY : 333.7 Date : Avril 2011 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] [article] Bilan carbone® : mise en œuvre [texte imprimé] / Aurélie Wolff, Auteur . - 2007 . - 11 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 11 p.
Mots-clés : Émissions gaz Bilan. Résumé : Bien que l'effet de serre soit un phénomène naturel qui permette à la Terre de connaître des températures clémentes du fait de la présence, dans notre atmosphère, de gaz à effet de serre, et que des phénomènes climatiques naturels influent également sur les variations du climat, au vu de l'augmentation importante de la concentration en gaz à effet de serre et de l'augmentation de la température moyenne terrestre de + 0,6 °C au cours du XXe siècle, tout laisse à penser qu'il y a une responsabilité humaine dans ces changements climatiques, comme le montrent les travaux du GIEC (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat).
Suite à cette prise de conscience, s'est tenue en 1992 la convention de Rio dont l'objectif est de « stabiliser les concentrations de gaz à effet de serre dans l'atmosphère à un niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du système climatique ».
Ainsi la lutte contre le changement climatique devient un des grands enjeux du XXIe siècle. En conséquence a été ratifié le protocole de Kyoto, qui fixe des objectifs de réduction des émissions et a conduit à l'ouverture d'un marché européen d'échange des quotas d'émissions ainsi qu'à à la mise en œuvre de projets permettant de réduire les émissions. De nouvelles réglementations européennes et françaises ont également vues le jour, comme l'adoption d'un plan national d'affectation des quotas (PNAQ) et un plan climat.
Dans une optique de sensibilisation aux émissions de gaz à effet de serre (GES) produits par nos activités, a été développé par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) un outil permettant de comptabiliser les émissions de GES des activités exercées par des entreprises (entreprises industrielles ou tertiaires, associations, événements culturels ou sportifs...), par des collectivités territoriales ou sur un territoire. S'il s'agit d'émissions directement émises, on parle d'émissions directes ; s'il s'agit d'émissions induites par les diverses activités, on parle alors d'émissions indirectes.
Cet article a pour objectif de présenter la méthode du Bilan Carbone® et de donner des clés quant à sa mise en œuvre, au fil des différentes étapes que sont la sensibilisation des parties prenantes, la collecte des données après avoir défini le périmètre d'étude, la réalisation du diagnostic des émissions de gaz à effet de serre, la définition des priorités d'actions avec en ligne de mire la mise en œuvre des actions de réduction identifiées.REFERENCE : G 1 819 DEWEY : 333.7 Date : Avril 2011 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre / Prat, Laurence in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 34 p.
Titre : Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre : cadre réglementaire national Type de document : texte imprimé Auteurs : Prat, Laurence, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 34 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Pollution atmosphérique Gaz Résumé : La pollution de l’air est une problématique ancienne, étroitement liée à l’apparition et au développement des activités industrielles. Pour le législateur des années 30, la pollution atmosphérique était synonyme d’émission de fumées. Dans les années 60, l’objectif de prévention des nuisances fut affiché, et les pouvoirs publics visaient à limiter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs, incommodant notamment la population et compromettant la santé ou la sécurité publique. L’accroissement des préoccupations environnementales dans les années 70 a élargi la prise en compte de ce phénomène, dont les incidences sur le changement climatique ou la santé publique sont désormais actées par le législateur. Ainsi, dans sa rédaction actuelle, le code de l’environnement définit la pollution atmosphérique comme « l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, ou la présence dans l’atmosphère et les espaces clos d’agents chimiques, biologiques ou physiques ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives » (art. L. 220-2). Ce corpus législatif et réglementaire, longuement structuré au fil des années, se révèle conséquent et complexe. De manière générale, il tend à encadrer les activités impactantes, afin d’assurer le bien-être des générations actuelles et futures.
Cet article vise à présenter le cadre réglementaire national mis en œuvre pour lutter contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre, à l’exclusion des mesures concernant la qualité de l’air intérieur et des locaux de travail.
REFERENCE : G 1 511v2 DEWEY : 333.7 Date : Octobre 2011 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] [article] Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre : cadre réglementaire national [texte imprimé] / Prat, Laurence, Auteur . - 2007 . - 34 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 34 p.
Mots-clés : Pollution atmosphérique Gaz Résumé : La pollution de l’air est une problématique ancienne, étroitement liée à l’apparition et au développement des activités industrielles. Pour le législateur des années 30, la pollution atmosphérique était synonyme d’émission de fumées. Dans les années 60, l’objectif de prévention des nuisances fut affiché, et les pouvoirs publics visaient à limiter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs, incommodant notamment la population et compromettant la santé ou la sécurité publique. L’accroissement des préoccupations environnementales dans les années 70 a élargi la prise en compte de ce phénomène, dont les incidences sur le changement climatique ou la santé publique sont désormais actées par le législateur. Ainsi, dans sa rédaction actuelle, le code de l’environnement définit la pollution atmosphérique comme « l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, ou la présence dans l’atmosphère et les espaces clos d’agents chimiques, biologiques ou physiques ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives » (art. L. 220-2). Ce corpus législatif et réglementaire, longuement structuré au fil des années, se révèle conséquent et complexe. De manière générale, il tend à encadrer les activités impactantes, afin d’assurer le bien-être des générations actuelles et futures.
Cet article vise à présenter le cadre réglementaire national mis en œuvre pour lutter contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre, à l’exclusion des mesures concernant la qualité de l’air intérieur et des locaux de travail.
REFERENCE : G 1 511v2 DEWEY : 333.7 Date : Octobre 2011 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre / Prat, Laurence in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 34 p.
Titre : Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre : cadre réglementaire national Type de document : texte imprimé Auteurs : Prat, Laurence, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 34 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Lute Pollution atmosphérique Gaz Résumé : La pollution de l’air est une problématique ancienne, étroitement liée à l’apparition et au développement des activités industrielles. Pour le législateur des années 30, la pollution atmosphérique était synonyme d’émission de fumées. Dans les années 60, l’objectif de prévention des nuisances fut affiché, et les pouvoirs publics visaient à limiter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs, incommodant notamment la population et compromettant la santé ou la sécurité publique. L’accroissement des préoccupations environnementales dans les années 70 a élargi la prise en compte de ce phénomène, dont les incidences sur le changement climatique ou la santé publique sont désormais actées par le législateur. Ainsi, dans sa rédaction actuelle, le code de l’environnement définit la pollution atmosphérique comme « l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, ou la présence dans l’atmosphère et les espaces clos d’agents chimiques, biologiques ou physiques ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives » (art. L. 220-2). Ce corpus législatif et réglementaire, longuement structuré au fil des années, se révèle conséquent et complexe. De manière générale, il tend à encadrer les activités impactantes, afin d’assurer le bien-être des générations actuelles et futures.
Cet article vise à présenter le cadre réglementaire national mis en œuvre pour lutter contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre, à l’exclusion des mesures concernant la qualité de l’air intérieur et des locaux de travail.
REFERENCE : G 1 511v2 DEWEY : 333.7 Date : Octobre 2011 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] [article] Lutte contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre : cadre réglementaire national [texte imprimé] / Prat, Laurence, Auteur . - 2007 . - 34 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 34 p.
Mots-clés : Lute Pollution atmosphérique Gaz Résumé : La pollution de l’air est une problématique ancienne, étroitement liée à l’apparition et au développement des activités industrielles. Pour le législateur des années 30, la pollution atmosphérique était synonyme d’émission de fumées. Dans les années 60, l’objectif de prévention des nuisances fut affiché, et les pouvoirs publics visaient à limiter les pollutions de l’atmosphère et les odeurs, incommodant notamment la population et compromettant la santé ou la sécurité publique. L’accroissement des préoccupations environnementales dans les années 70 a élargi la prise en compte de ce phénomène, dont les incidences sur le changement climatique ou la santé publique sont désormais actées par le législateur. Ainsi, dans sa rédaction actuelle, le code de l’environnement définit la pollution atmosphérique comme « l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, ou la présence dans l’atmosphère et les espaces clos d’agents chimiques, biologiques ou physiques ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives » (art. L. 220-2). Ce corpus législatif et réglementaire, longuement structuré au fil des années, se révèle conséquent et complexe. De manière générale, il tend à encadrer les activités impactantes, afin d’assurer le bien-être des générations actuelles et futures.
Cet article vise à présenter le cadre réglementaire national mis en œuvre pour lutter contre la pollution atmosphérique et les émissions de gaz à effet de serre, à l’exclusion des mesures concernant la qualité de l’air intérieur et des locaux de travail.
REFERENCE : G 1 511v2 DEWEY : 333.7 Date : Octobre 2011 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] Qualité de l'air intérieur des locaux de travail et autres lieux de vie: cadre réglementaire / Prat, Laurence in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 24 p.
Titre : Qualité de l'air intérieur des locaux de travail et autres lieux de vie: cadre réglementaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Prat, Laurence, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 24 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Air intérieur Locaux Travail Résumé : Les activités humaines telles que les activités domestiques, industrielles ou agricoles, le transport de personnes ou de marchandises, l’exploitation d’installations de combustion, etc. sont à l’origine d’émissions de substances à l’atmosphère, dont les conséquences peuvent être préjudiciables à la santé et à l’environnement. Les effets de la pollution de l’air se manifestent à tous les niveaux : à l’échelle planétaire ou régionale, avec l’effet de serre, à l’échelle locale des environnements urbains ou industriels, et même au niveau qui nous est le plus proche, à savoir l’air intérieur qui nous entoure. Nous passons en moyenne 80 % de notre temps en espace clos ou semi-clos, que ce soit dans les logements, les lieux de travail, les écoles, espaces de loisirs, commerces, transports, etc. L’air que nous y respirons peut avoir des effets sur le confort et la santé, d’une simple gêne (odeurs, irritation des yeux et de la peau) au développement de pathologies telles que les maladies professionnelles liées à l’amiante ou les allergies respiratoires de personnes sensibles.
La qualité des atmosphères de travail est une préoccupation majeure, étroitement liée à la prévention des risques auxquels sont exposés les travailleurs. Les établissements assujettis au code du travail doivent respecter des règles en matière d’aération et de ventilation, décrites dans le premier chapitre. La réglementation générale concerne les locaux fermés où le personnel est appelé à séjourner, ainsi que tous les lieux où le personnel doit intervenir et où existe un risque lié à la qualité de l’air. Elle a pour objectif de « maintenir un état de pureté de l’atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs » (article R4222-1 du code du travail).
Dans les autres lieux de vie, la qualité de l’air intérieur est une véritable question de santé publique, et donc une préoccupation croissante des pouvoirs publics. Dans les années 2000, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI) a réalisé plusieurs inventaires et a contribué à une meilleure connaissance des substances, agents et situations affectant la qualité de l’air intérieur dans le parc immobilier existant et des niveaux d’exposition des populations. Ces travaux préliminaires conduisent progressivement à la définition réglementaire de valeurs guides pour certaines substances, qui complèteront les mesures partielles existantes.
Si la qualité de l’air intérieur est une question complexe et hétérogène, la réglementation la concernant est de même inégale : structurée et aboutie pour les locaux de travail, éparse et en développement pour les autres lieux de vie.
REFERENCE : G 1 512 Date : Janvier 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] [article] Qualité de l'air intérieur des locaux de travail et autres lieux de vie: cadre réglementaire [texte imprimé] / Prat, Laurence, Auteur . - 2007 . - 24 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 24 p.
Mots-clés : Air intérieur Locaux Travail Résumé : Les activités humaines telles que les activités domestiques, industrielles ou agricoles, le transport de personnes ou de marchandises, l’exploitation d’installations de combustion, etc. sont à l’origine d’émissions de substances à l’atmosphère, dont les conséquences peuvent être préjudiciables à la santé et à l’environnement. Les effets de la pollution de l’air se manifestent à tous les niveaux : à l’échelle planétaire ou régionale, avec l’effet de serre, à l’échelle locale des environnements urbains ou industriels, et même au niveau qui nous est le plus proche, à savoir l’air intérieur qui nous entoure. Nous passons en moyenne 80 % de notre temps en espace clos ou semi-clos, que ce soit dans les logements, les lieux de travail, les écoles, espaces de loisirs, commerces, transports, etc. L’air que nous y respirons peut avoir des effets sur le confort et la santé, d’une simple gêne (odeurs, irritation des yeux et de la peau) au développement de pathologies telles que les maladies professionnelles liées à l’amiante ou les allergies respiratoires de personnes sensibles.
La qualité des atmosphères de travail est une préoccupation majeure, étroitement liée à la prévention des risques auxquels sont exposés les travailleurs. Les établissements assujettis au code du travail doivent respecter des règles en matière d’aération et de ventilation, décrites dans le premier chapitre. La réglementation générale concerne les locaux fermés où le personnel est appelé à séjourner, ainsi que tous les lieux où le personnel doit intervenir et où existe un risque lié à la qualité de l’air. Elle a pour objectif de « maintenir un état de pureté de l’atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs » (article R4222-1 du code du travail).
Dans les autres lieux de vie, la qualité de l’air intérieur est une véritable question de santé publique, et donc une préoccupation croissante des pouvoirs publics. Dans les années 2000, l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI) a réalisé plusieurs inventaires et a contribué à une meilleure connaissance des substances, agents et situations affectant la qualité de l’air intérieur dans le parc immobilier existant et des niveaux d’exposition des populations. Ces travaux préliminaires conduisent progressivement à la définition réglementaire de valeurs guides pour certaines substances, qui complèteront les mesures partielles existantes.
Si la qualité de l’air intérieur est une question complexe et hétérogène, la réglementation la concernant est de même inégale : structurée et aboutie pour les locaux de travail, éparse et en développement pour les autres lieux de vie.
REFERENCE : G 1 512 Date : Janvier 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] Les aérosols microbiens dans l'air du temps: le point sur la microbiologie de l'air intérieur / Moletta-Denat, Marina in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 14 p.
Titre : Les aérosols microbiens dans l'air du temps: le point sur la microbiologie de l'air intérieur Type de document : texte imprimé Auteurs : Moletta-Denat, Marina, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 14 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Aérosols microbiens Air Microbiologie Index. décimale : 333.7 Résumé : Environ 15 000 litres d’air transitent chaque jour dans nos poumons, des questions ?
L’air est le premier des éléments indispensables à la vie, chose dont n’avons pas toujours conscience, mais c’est aussi le plus soumis aux pollutions d’origines humaines. Au cours des dernières années, la multiplication des alertes épidémiques dues aux aérosols microbiens et les changements d’usage (urbanisation, agriculture intensive, traitements des déchets, transports, climatisation...) a conduit à la reconsidération des risques liés à la qualité de l’air et à l’exposition des personnes aux divers polluants. Nous passons 90 % de notre temps dans des environnements intérieurs et l’air que nous y respirons peut être soumis à la fois aux pollutions d’origine endogène mais également aux sources extérieures via les systèmes de ventilation mécanique ou naturelle. Les populations telles que les nourrissons, les enfants, les personnes malades ou immunodéprimés et les personnes âgées sont particulièrement vulnérables face à la qualité microbiologique de l’air. Plusieurs environnements clos (crèches, hôpitaux, transport...) nécessitent des moyens efficaces de gestion de la qualité microbiologique de l’air et sont au cœur des préoccupations.
Malgré l’intérêt porté à la qualité de l’air intérieur, peu d’études ont été menées sur ce sujet et, par rapport à d’autres environnements tels que le sol ou l’eau, peu de données microbiologiques pertinentes sont à ce jour disponibles.
Cet article regroupe les nouvelles données en matière de microbiologie de l’air, notamment dans les environnements clos.
REFERENCE : G 1 988 Date : Janvier 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] [article] Les aérosols microbiens dans l'air du temps: le point sur la microbiologie de l'air intérieur [texte imprimé] / Moletta-Denat, Marina, Auteur . - 2007 . - 14 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 14 p.
Mots-clés : Aérosols microbiens Air Microbiologie Index. décimale : 333.7 Résumé : Environ 15 000 litres d’air transitent chaque jour dans nos poumons, des questions ?
L’air est le premier des éléments indispensables à la vie, chose dont n’avons pas toujours conscience, mais c’est aussi le plus soumis aux pollutions d’origines humaines. Au cours des dernières années, la multiplication des alertes épidémiques dues aux aérosols microbiens et les changements d’usage (urbanisation, agriculture intensive, traitements des déchets, transports, climatisation...) a conduit à la reconsidération des risques liés à la qualité de l’air et à l’exposition des personnes aux divers polluants. Nous passons 90 % de notre temps dans des environnements intérieurs et l’air que nous y respirons peut être soumis à la fois aux pollutions d’origine endogène mais également aux sources extérieures via les systèmes de ventilation mécanique ou naturelle. Les populations telles que les nourrissons, les enfants, les personnes malades ou immunodéprimés et les personnes âgées sont particulièrement vulnérables face à la qualité microbiologique de l’air. Plusieurs environnements clos (crèches, hôpitaux, transport...) nécessitent des moyens efficaces de gestion de la qualité microbiologique de l’air et sont au cœur des préoccupations.
Malgré l’intérêt porté à la qualité de l’air intérieur, peu d’études ont été menées sur ce sujet et, par rapport à d’autres environnements tels que le sol ou l’eau, peu de données microbiologiques pertinentes sont à ce jour disponibles.
Cet article regroupe les nouvelles données en matière de microbiologie de l’air, notamment dans les environnements clos.
REFERENCE : G 1 988 Date : Janvier 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] La R&D au service de l’industrialisation d’une filière de valorisation des déchets - Cas du département R&D d’Aliapur / Catherine Clauzade in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 12 p.
Titre : La R&D au service de l’industrialisation d’une filière de valorisation des déchets - Cas du département R&D d’Aliapur Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Clauzade, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 12 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Industrialisation Déchets Valorisation Résumé : La filière pneumatiques usagés est une filière jeune, née en 2004 de l’application du principe de responsabilité élargie du producteur (REP). Ce principe institue la prise en charge financière et/ou opérationnelle de tout ou partie de la gestion des produits en fin de vie par les acteurs économiques responsables de leur mise sur le marché. Les acteurs ainsi concernés ont alors le choix d’assumer leur responsabilité de manière individuelle ou collective dans le cadre d’un éco-organisme.
La France est l’un des pays qui a actuellement le plus recours à ce principe de gestion ; une vingtaine de filières sont actuellement, ou en voie, d’être couvertes par une REP (emballages, papiers graphiques, équipements électriques et électroniques, mobilier...).
Aliapur, principal organisme collectif en charge de la mise en œuvre des obligations qui incombent aux producteurs de pneumatiques, collecte et valorise plus de 75 % du gisement actuel de pneus usagés, soit 300 000 tonnes par an environ ; il compte parmi ses actionnaires fondateurs les plus importants manufacturiers : Bridgestone, Continental, Dunlop Goodyear, Kleber, Michelin et Pirelli.
Depuis sa création, la volonté d’Aliapur est de favoriser l’émergence d’une économie industrielle structurée et créatrice de valeur environnementale, économique et sociétale autour des multiples potentialités offertes par les pneus usagés non réutilisables (PUNR) : pouvoir calorifique, contenu en carbone, élasticité...
Cela implique pour la filière d’abandonner progressivement un mode de gestion pensé autour du « déchet » pour s’orienter vers la création de valeur ajoutée par l’élaboration et la livraison de produits standardisés aux utilisateurs finaux.
La fonction de recherche et développement de l’organisme joue un rôle central à plusieurs titres dans l’atteinte des objectifs définis par la filière :
* en s’assurant de l’absence de risques sanitaires ou environnementaux grâce à une approche d’évaluation s’appuyant sur des expérimentations en laboratoire et en conditions réelles d’utilisation ;
* en créant des méthodes et les outils qui permettent d’optimiser et d’harmoniser les opérations préalables à la valorisation, telles que le broyage et la granulation, afin de proposer des produits homogènes et de qualité constante sur l’ensemble du territoire ;
* en explorant les diverses propriétés des produits issus de PUNR et en proposant des méthodes de caractérisation et des valeurs de référence permettant aux utilisateurs potentiels d’appréhender leurs qualités techniques effectives ;
* en analysant les besoins des utilisateurs, notamment les contraintes d’utilisation dans leurs propres appareillages industriels afin de lever d’éventuels freins à l’utilisation de produits à base de pneus usagés ;
* en identifiant et en aidant à la création de nouveaux débouchés, dans un souci de diversification et d’utilisation optimale des potentialités des produits.
La démarche de R&D ainsi mise en œuvre porte sur l’ensemble des produits issus du pneu : broyats, granulats et poudrettes, fibres textiles et fils métalliques.
Dès le démarrage de la filière, le service R&D d’Aliapur s’est attaché à créer les conditions favorables à une recherche et un développement collaboratifs en constituant, pour chaque projet, un groupe de travail multipartite regroupant les spécialistes R&D d’Aliapur, les utilisateurs finaux, des spécialistes externes : laboratoires, centres de technologie, experts indépendants ou industriels.
Au niveau normatif, Aliapur a demandé à l’AFNOR la création de la commission « pneus usagés non réutilisables » ; celle-ci a été créée en 2005 et constitue aujourd’hui un lieu d’échanges pour les différents partenaires de la filière.
L’ensemble de ces travaux est indispensable non seulement pour favoriser la valorisation des matériaux issus des PUNR mais également pour aider à la structuration et à la professionnalisation de la filière. Ils apportent enfin des éléments d’évaluation indispensables en faveur d’une sortie progressive du statut de déchet des matériaux à base de PUNR, ce qui pourra permettre à ces matériaux de jouer un rôle économique et environnemental important dans un contexte mondial de raréfaction des ressources naturelles.
REFERENCE : G 2 042 Date : Avril 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] [article] La R&D au service de l’industrialisation d’une filière de valorisation des déchets - Cas du département R&D d’Aliapur [texte imprimé] / Catherine Clauzade, Auteur . - 2007 . - 12 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 12 p.
Mots-clés : Industrialisation Déchets Valorisation Résumé : La filière pneumatiques usagés est une filière jeune, née en 2004 de l’application du principe de responsabilité élargie du producteur (REP). Ce principe institue la prise en charge financière et/ou opérationnelle de tout ou partie de la gestion des produits en fin de vie par les acteurs économiques responsables de leur mise sur le marché. Les acteurs ainsi concernés ont alors le choix d’assumer leur responsabilité de manière individuelle ou collective dans le cadre d’un éco-organisme.
La France est l’un des pays qui a actuellement le plus recours à ce principe de gestion ; une vingtaine de filières sont actuellement, ou en voie, d’être couvertes par une REP (emballages, papiers graphiques, équipements électriques et électroniques, mobilier...).
Aliapur, principal organisme collectif en charge de la mise en œuvre des obligations qui incombent aux producteurs de pneumatiques, collecte et valorise plus de 75 % du gisement actuel de pneus usagés, soit 300 000 tonnes par an environ ; il compte parmi ses actionnaires fondateurs les plus importants manufacturiers : Bridgestone, Continental, Dunlop Goodyear, Kleber, Michelin et Pirelli.
Depuis sa création, la volonté d’Aliapur est de favoriser l’émergence d’une économie industrielle structurée et créatrice de valeur environnementale, économique et sociétale autour des multiples potentialités offertes par les pneus usagés non réutilisables (PUNR) : pouvoir calorifique, contenu en carbone, élasticité...
Cela implique pour la filière d’abandonner progressivement un mode de gestion pensé autour du « déchet » pour s’orienter vers la création de valeur ajoutée par l’élaboration et la livraison de produits standardisés aux utilisateurs finaux.
La fonction de recherche et développement de l’organisme joue un rôle central à plusieurs titres dans l’atteinte des objectifs définis par la filière :
* en s’assurant de l’absence de risques sanitaires ou environnementaux grâce à une approche d’évaluation s’appuyant sur des expérimentations en laboratoire et en conditions réelles d’utilisation ;
* en créant des méthodes et les outils qui permettent d’optimiser et d’harmoniser les opérations préalables à la valorisation, telles que le broyage et la granulation, afin de proposer des produits homogènes et de qualité constante sur l’ensemble du territoire ;
* en explorant les diverses propriétés des produits issus de PUNR et en proposant des méthodes de caractérisation et des valeurs de référence permettant aux utilisateurs potentiels d’appréhender leurs qualités techniques effectives ;
* en analysant les besoins des utilisateurs, notamment les contraintes d’utilisation dans leurs propres appareillages industriels afin de lever d’éventuels freins à l’utilisation de produits à base de pneus usagés ;
* en identifiant et en aidant à la création de nouveaux débouchés, dans un souci de diversification et d’utilisation optimale des potentialités des produits.
La démarche de R&D ainsi mise en œuvre porte sur l’ensemble des produits issus du pneu : broyats, granulats et poudrettes, fibres textiles et fils métalliques.
Dès le démarrage de la filière, le service R&D d’Aliapur s’est attaché à créer les conditions favorables à une recherche et un développement collaboratifs en constituant, pour chaque projet, un groupe de travail multipartite regroupant les spécialistes R&D d’Aliapur, les utilisateurs finaux, des spécialistes externes : laboratoires, centres de technologie, experts indépendants ou industriels.
Au niveau normatif, Aliapur a demandé à l’AFNOR la création de la commission « pneus usagés non réutilisables » ; celle-ci a été créée en 2005 et constitue aujourd’hui un lieu d’échanges pour les différents partenaires de la filière.
L’ensemble de ces travaux est indispensable non seulement pour favoriser la valorisation des matériaux issus des PUNR mais également pour aider à la structuration et à la professionnalisation de la filière. Ils apportent enfin des éléments d’évaluation indispensables en faveur d’une sortie progressive du statut de déchet des matériaux à base de PUNR, ce qui pourra permettre à ces matériaux de jouer un rôle économique et environnemental important dans un contexte mondial de raréfaction des ressources naturelles.
REFERENCE : G 2 042 Date : Avril 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] Bilan environnemental des solutions de valorisation des pneus usagés non réutilisables (PUNR) / Catherine Clauzade in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 17 p.
Titre : Bilan environnemental des solutions de valorisation des pneus usagés non réutilisables (PUNR) Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Clauzade, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 17 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Aliapur Valorisation Pneus Usagés Résumé : Aliapur est le principal organisme collectif en charge de la valorisation des pneus usagés en France, celui-ci représentant près de 75 % du gisement annuel, soit environ 300 000 tonnes.
Comme pour toute filière née de la mise en œuvre du principe de responsabilité élargie du producteur (REP), le premier objectif d’Aliapur consiste à assurer, pour le compte de ses clients, la collecte des pneus usagés, leur tri et leur valorisation dans le respect de l’environnement, ceci afin de neutraliser le risque environnemental que peuvent constituer les pneus usagés en France.
Mais les ambitions de l’éco-organisme vont au-delà d’un strict respect des obligations réglementaires. Depuis sa création, la volonté d’Aliapur est de favoriser l’émergence d’une économie industrielle structurée et créatrice de valeur environnementale, économique et sociétale autour des multiples potentialités offertes par les pneus usagés non réutilisables (PUNR) : pouvoir calorifique, contenu en carbone et en acier, part de caoutchouc d’origine biomasse, etc.
Les premières années d’existence d’Aliapur ont été consacrées à la professionnalisation de la filière par la diffusion et la consolidation des meilleures pratiques et des savoir-faire, à la création de méthodes reconnues (échantillonnage et caractérisation) et à la définition de valeurs de référence permettant ainsi de proposer des produits sécurisés et adaptés aux besoins des utilisateurs.
L’éco-organisme s’est également attaché à rechercher de nouvelles voies de valorisation dans l’objectif d’assurer l’existence permanente de débouchés suffisants et permettant une souplesse de gestion.
Sur le plan de la santé humaine et de l’environnement, d’importants programmes de recherche ont été consacrés à l’évaluation des risques environnementaux et des risques sanitaires ainsi qu’à des évaluations environnementales s’appuyant sur la méthodologie des analyses du cycle de vie (ACV).
REFERENCE : G 2 043 Date : Avril 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] [article] Bilan environnemental des solutions de valorisation des pneus usagés non réutilisables (PUNR) [texte imprimé] / Catherine Clauzade, Auteur . - 2007 . - 17 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 17 p.
Mots-clés : Aliapur Valorisation Pneus Usagés Résumé : Aliapur est le principal organisme collectif en charge de la valorisation des pneus usagés en France, celui-ci représentant près de 75 % du gisement annuel, soit environ 300 000 tonnes.
Comme pour toute filière née de la mise en œuvre du principe de responsabilité élargie du producteur (REP), le premier objectif d’Aliapur consiste à assurer, pour le compte de ses clients, la collecte des pneus usagés, leur tri et leur valorisation dans le respect de l’environnement, ceci afin de neutraliser le risque environnemental que peuvent constituer les pneus usagés en France.
Mais les ambitions de l’éco-organisme vont au-delà d’un strict respect des obligations réglementaires. Depuis sa création, la volonté d’Aliapur est de favoriser l’émergence d’une économie industrielle structurée et créatrice de valeur environnementale, économique et sociétale autour des multiples potentialités offertes par les pneus usagés non réutilisables (PUNR) : pouvoir calorifique, contenu en carbone et en acier, part de caoutchouc d’origine biomasse, etc.
Les premières années d’existence d’Aliapur ont été consacrées à la professionnalisation de la filière par la diffusion et la consolidation des meilleures pratiques et des savoir-faire, à la création de méthodes reconnues (échantillonnage et caractérisation) et à la définition de valeurs de référence permettant ainsi de proposer des produits sécurisés et adaptés aux besoins des utilisateurs.
L’éco-organisme s’est également attaché à rechercher de nouvelles voies de valorisation dans l’objectif d’assurer l’existence permanente de débouchés suffisants et permettant une souplesse de gestion.
Sur le plan de la santé humaine et de l’environnement, d’importants programmes de recherche ont été consacrés à l’évaluation des risques environnementaux et des risques sanitaires ainsi qu’à des évaluations environnementales s’appuyant sur la méthodologie des analyses du cycle de vie (ACV).
REFERENCE : G 2 043 Date : Avril 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] L'industrialisation d'une filière / Éric Fabiew in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 11 p.
Titre : L'industrialisation d'une filière : la fabrication d'un métier: cas de la valorisation des pneus usagés en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Éric Fabiew, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 11 p. Note générale : Bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Industrialisation Valorisation Pneus usagés France Résumé : Avant l’entrée en vigueur fin 2003 des obligations réglementaires instaurant la responsabilité des producteurs vis-à-vis de la collecte et de la valorisation des pneus usagés, les derniers détenteurs de pneumatiques, le plus souvent les garages ou les déchèteries, devaient supporter la responsabilité et le coût de ces opérations. Ils faisaient alors appel aux acteurs de leur choix, en grande majorité des structures de petite taille, pour procéder à ces opérations.
Or, ces derniers acteurs, nombreux et en situation de forte concurrence, n’ont pas réussi à se faire reconnaître comme des partenaires de confiance auprès des valorisateurs potentiels en raison de leur incapacité à proposer des produits sécurisés, que ce soit en quantité, en qualité ou en régularité d’approvisionnement.
Confrontés à un manque de solutions de valorisation et au coût élevé des solutions existantes, financièrement fragiles, nombre d’opérateurs n’ont plus alors été en mesure d’assurer leurs obligations d’élimination et ont dû cesser leur activité alors même qu’ils avaient collecté des pneus sans parvenir à leur trouver des débouchés de valorisation.
Cette situation a directement conduit à l’émergence de dépôts sauvages, dits « stocks historiques » ou « stocks orphelins », avec pour corollaire des nuisances sanitaires pour les populations riveraines en raison du risque accru de la prolifération des moustiques, des rongeurs et des reptiles. Par ailleurs, ces stocks étaient susceptibles d’entraîner des pollutions en cas d’incendie en raison des dégagements de fumées mais aussi de la migration des eaux d’extinction contaminées vers les eaux de surface ou les eaux souterraines.
C'est pour remédier à cette situation préoccupante que l'État a instauré la responsabilité élargie du producteur (REP), demandant à tous ceux qui introduisent des pneumatiques sur le marché français de financer et d’organiser leur collecte et leur valorisation.
Cet article se propose d’exposer l’organisation globale de la filière pneumatiques usagés en France depuis la mise en place de la REP, ses principaux acteurs et le rôle qui leur incombe. La vision, le positionnement et l’organisation du principal éco-organisme chargé de la mise en œuvre des obligations des producteurs, Aliapur, qui se doit à lui seul de collecter près de 75 % du gisement, font l’objet d’un approfondissement plus particulier compte tenu des enjeux rattachés à ses choix et de l’intérêt des enseignements qu’il est possible d’en tirer.
REFERENCE : G 2 410 Date : Avril 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] [article] L'industrialisation d'une filière : la fabrication d'un métier: cas de la valorisation des pneus usagés en France [texte imprimé] / Éric Fabiew, Auteur . - 2007 . - 11 p.
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 11 p.
Mots-clés : Industrialisation Valorisation Pneus usagés France Résumé : Avant l’entrée en vigueur fin 2003 des obligations réglementaires instaurant la responsabilité des producteurs vis-à-vis de la collecte et de la valorisation des pneus usagés, les derniers détenteurs de pneumatiques, le plus souvent les garages ou les déchèteries, devaient supporter la responsabilité et le coût de ces opérations. Ils faisaient alors appel aux acteurs de leur choix, en grande majorité des structures de petite taille, pour procéder à ces opérations.
Or, ces derniers acteurs, nombreux et en situation de forte concurrence, n’ont pas réussi à se faire reconnaître comme des partenaires de confiance auprès des valorisateurs potentiels en raison de leur incapacité à proposer des produits sécurisés, que ce soit en quantité, en qualité ou en régularité d’approvisionnement.
Confrontés à un manque de solutions de valorisation et au coût élevé des solutions existantes, financièrement fragiles, nombre d’opérateurs n’ont plus alors été en mesure d’assurer leurs obligations d’élimination et ont dû cesser leur activité alors même qu’ils avaient collecté des pneus sans parvenir à leur trouver des débouchés de valorisation.
Cette situation a directement conduit à l’émergence de dépôts sauvages, dits « stocks historiques » ou « stocks orphelins », avec pour corollaire des nuisances sanitaires pour les populations riveraines en raison du risque accru de la prolifération des moustiques, des rongeurs et des reptiles. Par ailleurs, ces stocks étaient susceptibles d’entraîner des pollutions en cas d’incendie en raison des dégagements de fumées mais aussi de la migration des eaux d’extinction contaminées vers les eaux de surface ou les eaux souterraines.
C'est pour remédier à cette situation préoccupante que l'État a instauré la responsabilité élargie du producteur (REP), demandant à tous ceux qui introduisent des pneumatiques sur le marché français de financer et d’organiser leur collecte et leur valorisation.
Cet article se propose d’exposer l’organisation globale de la filière pneumatiques usagés en France depuis la mise en place de la REP, ses principaux acteurs et le rôle qui leur incombe. La vision, le positionnement et l’organisation du principal éco-organisme chargé de la mise en œuvre des obligations des producteurs, Aliapur, qui se doit à lui seul de collecter près de 75 % du gisement, font l’objet d’un approfondissement plus particulier compte tenu des enjeux rattachés à ses choix et de l’intérêt des enseignements qu’il est possible d’en tirer.
REFERENCE : G 2 410 Date : Avril 2012 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/environnement-securite-th5/ [...] Textes réglementaires relatifs aux déchets / Caroline London in Techniques de l'ingénieur G, Vol. G3 (Trimestriel)
[article]
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 18 p.
Titre : Textes réglementaires relatifs aux déchets Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline London, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : 18 p. Note générale : bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Déchets; Élimination des déchets; Travaux de l'ocde Résumé : Afin de déterminer quelles sont les obligations et donc les responsabilités stricto sensu encourues par le producteur de déchets, il convient dans un premier temps de présenter le cadre juridique qui permet d’établir quels déchets spécifiques ont été appréhendés et comment ils l’ont été. Dans un second temps, il sera plus aisé de dégager à quelles obligations le producteur de déchets doit se conformer. À cet égard, les obligations sont d’autant plus rigoureuses que le déchet visé est considéré comme dangereux. REFERENCE : G 2 021V2 Date : AVRIL 2013 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/construction-th3/environnem [...] [article] Textes réglementaires relatifs aux déchets [texte imprimé] / Caroline London, Auteur . - 2007 . - 18 p.
bibliogr.
Langues : Français (fre)
in Techniques de l'ingénieur G > Vol. G3 (Trimestriel) . - 18 p.
Mots-clés : Déchets; Élimination des déchets; Travaux de l'ocde Résumé : Afin de déterminer quelles sont les obligations et donc les responsabilités stricto sensu encourues par le producteur de déchets, il convient dans un premier temps de présenter le cadre juridique qui permet d’établir quels déchets spécifiques ont été appréhendés et comment ils l’ont été. Dans un second temps, il sera plus aisé de dégager à quelles obligations le producteur de déchets doit se conformer. À cet égard, les obligations sont d’autant plus rigoureuses que le déchet visé est considéré comme dangereux. REFERENCE : G 2 021V2 Date : AVRIL 2013 En ligne : http://www.techniques-ingenieur.fr/base-documentaire/construction-th3/environnem [...]
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