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Auteur Solange Viger

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Les acteurs liés à la mise en œuvre de vos responsabilités d’exploitant / Solange Viger

Public

ISBD

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger

Titre : Les acteurs liés à la mise en œuvre de vos responsabilités d’exploitant : réf. internet 0483
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Solange Viger, Auteur
Année de publication : 2014
Importance : p. 82-84
Note générale : Bibliogr. p. 83
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ICPE
Installation classée
Arrêté préfectoral
Responsabilité environnementale

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger

Les acteurs liés à la mise en œuvre de vos responsabilités d’exploitant : réf. internet 0483 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2014 . - p. 82-84.
Bibliogr. p. 83
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ICPE
Installation classée
Arrêté préfectoral
Responsabilité environnementale

Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
aucun exemplaire

Acteurs des marchés publics / Solange Viger

Public

ISBD

in Techniques de l'ingénieur : métier : responsable bureau d'études / conception Ti594. Pratique de la conception industrielle / Daniel Wyart

Titre : Acteurs des marchés publics : réf. internet 1007
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Solange Viger, Auteur
Année de publication : 2012
Importance : p. 599-602
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Marché public
Pouvoir adjudicateur
Entité adjudicatrice
Opérateur de réseaux
Commission d’appel d’offres
Groupement de commandes
Opérateur économique
Contrôle de légalité
Préfet
Comité de règlement amiable des litiges
Note de contenu : Sommaire:
1. Identifier les personnes intervenant pour l’acheteur et leur rôle
2. Identifier les opérateurs économiques et comprendre leur rôle
3. Comprendre le contrôle de légalité
4. Identifier les organes de règlement amiable des litiges et comprendre leur rôle

in Techniques de l'ingénieur : métier : responsable bureau d'études / conception Ti594. Pratique de la conception industrielle / Daniel Wyart

Acteurs des marchés publics : réf. internet 1007 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2012 . - p. 599-602.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Marché public
Pouvoir adjudicateur
Entité adjudicatrice
Opérateur de réseaux
Commission d’appel d’offres
Groupement de commandes
Opérateur économique
Contrôle de légalité
Préfet
Comité de règlement amiable des litiges
Note de contenu : Sommaire:
1. Identifier les personnes intervenant pour l’acheteur et leur rôle
2. Identifier les opérateurs économiques et comprendre leur rôle
3. Comprendre le contrôle de légalité
4. Identifier les organes de règlement amiable des litiges et comprendre leur rôle

Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
aucun exemplaire

Analyser le projet d’arrêté préfectoral / Solange Viger

Public

ISBD

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger

Titre : Analyser le projet d’arrêté préfectoral : réf. internet 0035
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Solange Viger, Auteur ; Gérard Girin, Auteur
Année de publication : 2015
Importance : p. 469-474
Note générale : Bibliogr. p. 473
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ICPE
Installation classée
Arrêté préfectoral
Prescriptions

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger

Analyser le projet d’arrêté préfectoral : réf. internet 0035 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur ; Gérard Girin, Auteur . - 2015 . - p. 469-474.
Bibliogr. p. 473
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ICPE
Installation classée
Arrêté préfectoral
Prescriptions

Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
aucun exemplaire

Arrêté préfectoral / Solange Viger

Public

ISBD

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger

Titre : Arrêté préfectoral : réf. internet 0441
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Solange Viger, Auteur
Année de publication : 2017
Importance : p. 124-126
Note générale : Bibliogr. p. 126
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ICPE
Arrêté préfectoral
Arrêté intégré
Arrêtés sectoriels
Arrêté préfectoral de mise en demeure
Arrêté préfectoral complémentaire
CODERST

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger

Arrêté préfectoral : réf. internet 0441 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2017 . - p. 124-126.
Bibliogr. p. 126
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ICPE
Arrêté préfectoral
Arrêté intégré
Arrêtés sectoriels
Arrêté préfectoral de mise en demeure
Arrêté préfectoral complémentaire
CODERST

Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
aucun exemplaire

Articulation ICPE et réglementation environnement / Solange Viger

Public

ISBD

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger

Titre : Articulation ICPE et réglementation environnement : réf. internet 0065
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Solange Viger, Auteur
Année de publication : 2017
Importance : p. 106-107
Note générale : Bibliogr. p. 107
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ICPE -- Droit de l’environnement
Code de l’environnement
Réglementation environnement

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger

Articulation ICPE et réglementation environnement : réf. internet 0065 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2017 . - p. 106-107.
Bibliogr. p. 107
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ICPE -- Droit de l’environnement
Code de l’environnement
Réglementation environnement

Exemplaires

Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité
aucun exemplaire

Articulation de la réglementation ICPE avec les autres réglementations / Solange Viger

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Biodiversité / Solange Viger

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Bruit / Solange Viger

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Céder son activité ou son installation ICPE / Solange Viger

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Le certificat de projet / Solange Viger

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Choisir un organisme de contrôle / Solange Viger

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Classement sous le régime de la déclaration avec contrôle périodique / Solange Viger

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CODERST / Solange Viger

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Commissions de suivi de site (CSS) / Solange Viger

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Comprendre l’articulation entre les commissions de suivi / Solange Viger

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