Les acteurs liés à la mise en œuvre de vos responsabilités d’exploitant / Solange Viger (2014)

Public ISBD in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger (2017)   Titre : Les acteurs liés à la mise en œuvre de vos responsabilités d’exploitant : réf. internet 0483 Type de document : texte imprimé Auteurs : Solange Viger, Auteur Année de publication : 2014 Importance : p. 82-84 Note générale : Bibliogr. p. 83 Langues : Français (fre) Mots-clés : ICPE Installation classée Arrêté préfectoral Responsabilité environnementale in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger (2017)   Les acteurs liés à la mise en œuvre de vos responsabilités d’exploitant : réf. internet 0483 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2014 . - p. 82-84. Bibliogr. p. 83 Langues : Français (fre) Mots-clés : ICPE Installation classée Arrêté préfectoral Responsabilité environnementale

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Acteurs des marchés publics / Solange Viger (2012)

Public ISBD in Techniques de l'ingénieur : métier : responsable bureau d'études / conception Ti594. Pratique de la conception industrielle / Daniel Wyart (2016)   Titre : Acteurs des marchés publics : réf. internet 1007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Solange Viger, Auteur Année de publication : 2012 Importance : p. 599-602 Langues : Français (fre) Mots-clés : Marché public Pouvoir adjudicateur Entité adjudicatrice Opérateur de réseaux Commission d’appel d’offres Groupement commandes Opérateur économique Contrôle légalité Préfet Comité règlement amiable des litiges Note de contenu : Sommaire: 1. Identifier les personnes intervenant pour l’acheteur et leur rôle 2. Identifier les opérateurs économiques et comprendre leur rôle 3. Comprendre le contrôle de légalité 4. Identifier les organes de règlement amiable des litiges et comprendre leur rôle in Techniques de l'ingénieur : métier : responsable bureau d'études / conception Ti594. Pratique de la conception industrielle / Daniel Wyart (2016)   Acteurs des marchés publics : réf. internet 1007 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2012 . - p. 599-602. Langues : Français (fre) Mots-clés : Marché public Pouvoir adjudicateur Entité adjudicatrice Opérateur de réseaux Commission d’appel d’offres Groupement commandes Opérateur économique Contrôle légalité Préfet Comité règlement amiable des litiges Note de contenu : Sommaire: 1. Identifier les personnes intervenant pour l’acheteur et leur rôle 2. Identifier les opérateurs économiques et comprendre leur rôle 3. Comprendre le contrôle de légalité 4. Identifier les organes de règlement amiable des litiges et comprendre leur rôle

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Analyser le projet d’arrêté préfectoral / Solange Viger (2015)

Public ISBD in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger (2017)   Titre : Analyser le projet d’arrêté préfectoral : réf. internet 0035 Type de document : texte imprimé Auteurs : Solange Viger, Auteur ; Gérard Girin, Auteur Année de publication : 2015 Importance : p. 469-474 Note générale : Bibliogr. p. 473 Langues : Français (fre) Mots-clés : ICPE Installation classée Arrêté préfectoral Prescriptions in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger (2017)   Analyser le projet d’arrêté préfectoral : réf. internet 0035 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur ; Gérard Girin, Auteur . - 2015 . - p. 469-474. Bibliogr. p. 473 Langues : Français (fre) Mots-clés : ICPE Installation classée Arrêté préfectoral Prescriptions

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Arrêté préfectoral / Solange Viger (2017)

Public ISBD in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger (2017)   Titre : Arrêté préfectoral : réf. internet 0441 Type de document : texte imprimé Auteurs : Solange Viger, Auteur Année de publication : 2017 Importance : p. 124-126 Note générale : Bibliogr. p. 126 Langues : Français (fre) Mots-clés : ICPE Arrêté préfectoral Arrêté intégré Arrêtés sectoriels Arrêté préfectoral de mise en demeure Arrêté complémentaire CODERST in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger (2017)   Arrêté préfectoral : réf. internet 0441 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2017 . - p. 124-126. Bibliogr. p. 126 Langues : Français (fre) Mots-clés : ICPE Arrêté préfectoral Arrêté intégré Arrêtés sectoriels Arrêté préfectoral de mise en demeure Arrêté complémentaire CODERST

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Articulation ICPE et réglementation environnement / Solange Viger (2017)

Public ISBD in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger (2017)   Titre : Articulation ICPE et réglementation environnement : réf. internet 0065 Type de document : texte imprimé Auteurs : Solange Viger, Auteur Année de publication : 2017 Importance : p. 106-107 Note générale : Bibliogr. p. 107 Langues : Français (fre) Mots-clés : ICPE -- Droit de l’environnement Code l’environnement Réglementation environnement in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. ICPE / Solange Viger (2017)   Articulation ICPE et réglementation environnement : réf. internet 0065 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2017 . - p. 106-107. Bibliogr. p. 107 Langues : Français (fre) Mots-clés : ICPE -- Droit de l’environnement Code l’environnement Réglementation environnement

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Articulation de la réglementation ICPE avec les autres réglementations / Solange Viger (2014)

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Biodiversité / Solange Viger (2016)

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Bruit / Solange Viger (2014)

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Céder son activité ou son installation ICPE / Solange Viger (2012)

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Le certificat de projet / Solange Viger (2017)

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Choisir un organisme de contrôle / Solange Viger (2017)

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Classement sous le régime de la déclaration avec contrôle périodique / Solange Viger (2017)

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CODERST / Solange Viger (2012)

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Commissions de suivi de site (CSS) / Solange Viger

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Comprendre l’articulation entre les commissions de suivi / Solange Viger (2013)

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