Cession et acquisition d'activités industrielles / Vincent Sol (2014)

Public ISBD in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Réglementation environnementale par secteur / Bonhommeau, Xavier (2017)   Titre : Cession et acquisition d'activités industrielles : enjeux environnementaux: réf. internet G 2540 Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Sol, Auteur ; Frédérique Chaillou, Auteur Année de publication : 2014 Importance : p. 343-351 Note générale : Bibliogr. p. 351 Langues : Français (fre) Mots-clés : Audit environnemental Réglementation -- Guide pratique Immobilier Activités industrielles Environnement Gestion des risque Note de contenu : Sommaire: 1. Évaluation des risques et des responsabilités au moyen d'un audit 1.1 - Description de l’audit environnemental 1.2 - Modalités de réalisation et conséquences de l'audit 2. Gestion des risques et responsabilités par des clauses environnementales 2.1 - Clauses relatives à l'information de l'administration 2.2 - Clauses relatives à la réalisation de travaux spécifiques antérieurs ou postérieurs au closing 2.3 - Clauses relatives aux déclarations et exceptions 2.4 - Clauses générales de garantie et d'indemnisation in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Réglementation environnementale par secteur / Bonhommeau, Xavier (2017)   Cession et acquisition d'activités industrielles : enjeux environnementaux: réf. internet G 2540 [texte imprimé] / Vincent Sol, Auteur ; Frédérique Chaillou, Auteur . - 2014 . - p. 343-351. Bibliogr. p. 351 Langues : Français (fre) Mots-clés : Audit environnemental Réglementation -- Guide pratique Immobilier Activités industrielles Environnement Gestion des risque Note de contenu : Sommaire: 1. Évaluation des risques et des responsabilités au moyen d'un audit 1.1 - Description de l’audit environnemental 1.2 - Modalités de réalisation et conséquences de l'audit 2. Gestion des risques et responsabilités par des clauses environnementales 2.1 - Clauses relatives à l'information de l'administration 2.2 - Clauses relatives à la réalisation de travaux spécifiques antérieurs ou postérieurs au closing 2.3 - Clauses relatives aux déclarations et exceptions 2.4 - Clauses générales de garantie et d'indemnisation

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Cession et acquisition d'activités industrielles / Vincent Sol (2014)

Public ISBD in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Gestion des sites et sols pollués / Bonhommeau, Xavier (2017)   Titre : Cession et acquisition d'activités industrielles : enjeux environnementaux: réf. internet G 2540 Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Sol, Auteur ; Frédérique Chaillou, Auteur Année de publication : 2014 Importance : p. 51-59 Note générale : Bibliogr. 59 Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement -- Réglementation Guide pratique Audit environnemental Clauses environnementales Note de contenu : Sommaire: 1. Évaluation des risques et des responsabilités au moyen d'un audit 1.1 - Description de l’audit environnemental 1.2 - Modalités de réalisation et conséquences de l'audit 2. Gestion des risques et responsabilités par des clauses environnementales 2.1 - Clauses relatives à l'information de l'administration 2.2 - Clauses relatives à la réalisation de travaux spécifiques antérieurs ou postérieurs au closing 2.3 - Clauses relatives aux déclarations et exceptions 2.4 - Clauses générales de garantie et d'indemnisation in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Gestion des sites et sols pollués / Bonhommeau, Xavier (2017)   Cession et acquisition d'activités industrielles : enjeux environnementaux: réf. internet G 2540 [texte imprimé] / Vincent Sol, Auteur ; Frédérique Chaillou, Auteur . - 2014 . - p. 51-59. Bibliogr. 59 Langues : Français (fre) Mots-clés : Environnement -- Réglementation Guide pratique Audit environnemental Clauses environnementales Note de contenu : Sommaire: 1. Évaluation des risques et des responsabilités au moyen d'un audit 1.1 - Description de l’audit environnemental 1.2 - Modalités de réalisation et conséquences de l'audit 2. Gestion des risques et responsabilités par des clauses environnementales 2.1 - Clauses relatives à l'information de l'administration 2.2 - Clauses relatives à la réalisation de travaux spécifiques antérieurs ou postérieurs au closing 2.3 - Clauses relatives aux déclarations et exceptions 2.4 - Clauses générales de garantie et d'indemnisation

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