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Contrats de l’ingénierie (2005)
Contrats de l’ingénierie : annexe 1 : dispositions administratives : réf. internet AG3254 [texte imprimé] / Castan, Gilles, Auteur . - 2005 . - p. 133-148.
in Techniques de l'ingénieur : conception et production Ti083. Industrialisation et systèmes industriels (2016)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Maîtrise d’œuvre -- Contrats Dispositions administratives Régime contractuel Note de contenu : Au sommaire :
- Dispositions générales
- Droits et obligations du maître d'oeuvre
- Situation du personnel affecté à l'exécution des présentation
- Responsabilité et assurances
- Résiliation
- Propriété intellectuelle et industrielle
