Exigences légales et autres exigences / Ismahane El Bahloul (2012)

in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Système de management environnemental site / Bonhommeau, Xavier (2017)  

Exigences légales et autres exigences : veille réglementaire: réf. internet G 5006 [texte imprimé] / Ismahane El Bahloul, Auteur . - 2012 . - p. 127-141.
Bibliogr. p. 141
Langues : Français (fre)

Mots-clés :	Réglementation -- Veille réglementaire Exigences ISO 14001 Installations classées pour la protection de l’environnement
Note de contenu :	Sommaire: 1. Exigences de l’ISO 14001 en matière de veille réglementaire et de conformité réglementaire 2. Un peu de vocabulaire 3. Règles de base en matière de veille réglementaire et de conformité réglementaire 4. Processus de veille réglementaire : étapes essentielles 5. Cas particulier : les installations classées pour la protection de l’environnement