Nomenclature / Solange Viger (2016)
Nomenclature : nouvelle rubrique (droit des acquis ou droit d’antériorité): réf. internet 0013 [texte imprimé] / Solange Viger, Auteur . - 2016 . - p. 16-18.
in Techniques de l'ingénieur : environnement Ti800. Gérer une installation classée / Solange Viger (2017)![]()
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Nomenclature -- Droit des acquis
Nomenclature d’antériorité
Régime de classement